Accueil » Mentions légales

Mentions légales

Éditeur du site

Nom de l’association : Association Pour les Soins Palliatifs PACA (APSP PACA)
Statut juridique : Association loi 1901
Adresse du siège social : La Maison, Route Blanche, 13120 Gardanne, France
Téléphone : 06 76 21 70 24
E‑mail de contact : apsp@soinspalliatifspaca.com
Responsable de la publication : APSP PACA, Michelle FONTANA, présidente
Webmaster / Conception : La crèmerie digitale, 91 Rue de la République, 13002 Marseille

Hébergeur

Nom : (à compléter)
Adresse & contact : (à compléter)

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, vidéos, logos, etc.) présents sur le site apsp-paca.net est la propriété exclusive de l’APSP PACA ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, diffusion ou modification, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’association.

Données personnelles & RGPD

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation, de portabilité, d’opposition et de suppression des données personnelles vous concernant.

Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à :

APSP PACA, La Maison, Route Blanche, 13120 Gardanne

par e‑mail à : info@apsp-paca.net ou apsp@soinspalliatifspaca.com

Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience de navigation. Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser l’utilisation des cookies.

Responsabilité

L’association APSP PACA s’efforce de maintenir à jour et exactes les informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions involontaires. En cas d’erreur, vous pouvez nous contacter à info@apsp-paca.net.

Liens hypertextes

Le site peut proposer des liens vers des sites tiers. L’APSP PACA décline toute responsabilité quant aux contenus ou aux conditions d’accès de ces sites.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux compétents du ressort du siège social de l’association seront compétents.